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PC ( pas le porte cellule mais le permis de conduire)
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PC ( pas le porte cellule mais le permis de conduire)
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Thierry Noye
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Message PC ( pas le porte cellule mais le permis de conduire) Répondre en citant
Le permis à points s'appliquerait aux permis B  délivrés depuis le 1er  juillet 1992 date d'entrée en vigueur de la loi du 10 juillet 1989.
Pas aux permis délivrés avant ...
Info diffusée en 2012 par un club Peugeot affilié à " l'Aventure Peugeot ".
Si votre permis B est antérieur au 01/07/92 (*) , en cas de verbalisation pour excès de vitesse avec notification de  retrait de points l'amende est due mais les retraits de points sont illégaux.
Il suffirait de contester cette partie de la sanction.

http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-4468607-perte-de-poi…

Je n'ai pas eu l'occasion de tester  mais il semblerait que cela marche.

Rien à voir avec le retrait de permis bien sur.


(*:  note pour les gamins: oui oui ça existe ; et tant pis pour les moins vieux ...z'auront qu'à attendre ou suivre un stage, nous faut bien un petit avantage par ci par là en plus d'avoir une retraite; en plus on roule pas vite du tout, juste qu'on prend  parfois un rond point à contre sens mais bon, pas vite).




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27.09.12 22:33
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27.09.12 22:33
moinau
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Message PC ( pas le porte cellule mais le permis de conduire) Répondre en citant
Ont n'a pas cette loi au Canada, dommage Mr. Green très dommage. Même si je suis un peu Rolling Eyes au dessus de la moyenne d'age, je roule encore en dessous de la moyenne. Very Happy

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Je me Souviens.
A force de contempler la mer, on fini un jour par la prendre.

Sansui AU-5900, Pioneer SA-8800, SX-525, Myryad I40, Sansui TU-719, Pioneer Elite DV-58AV
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27.09.12 23:24
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Message PC ( pas le porte cellule mais le permis de conduire) Répondre en citant
Thierry, je pense que c'est un énorme pipeau.

Je ne vais pas rentrer dans les détail du droit, mais :

La décision de transformer cette autorisation accordée, d'ou son nom : permis de ... (et non droit de ...) ne présume pas de sa date de délivrance. Le pb serait le même pour les retrait totaux et en une seule fois.

La modification de l'autorisation n'est pas soumise à la non rétroactivité des lois. c'est une décision réglementaire.
l'autorisation "permanente" est une facilité ne liant pas ce permis a un état de santé défini, ou a contrôle d'aptitude

C'est ce qu'on appelle un Marronier, il refleuri à intervalles réguliers

Désolé ...


C'est comme l'ex A1 (vélomoteur) il faut maintenat un permis antérieur à 1983 pour piloter un 125 avec le permis B seulement et le A1 par equivalence.

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27.09.12 23:52
moinau
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Message PC ( pas le porte cellule mais le permis de conduire) Répondre en citant
ok, j'ai tout compris Shocked Mr. Green

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Message PC ( pas le porte cellule mais le permis de conduire) Répondre en citant
J'avais oublié : mon permis, 6 mai 68, un COLLECTOR, un des derniers avant la greve Mr. Green

en complément : une annulation du permis concerne tous ceux obtenus (sauf le permis bateau et le licence de pilotage mais qui peuvent eux aussi être annulé ou au moins suspendu,mais pour d'autre raison, a moins de faire du rase mote sur le périph, à 0.5m sol, toutes voiles dehors et le Sea Gull a fond de manette (850 T/mn) accroché au tableau arrière)


Pour ceux qui ne connaissent pas : (jamais de panne de démarreur, si la ficelle n'est pas cassée ou perdue Mr. Green )



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Message PC ( pas le porte cellule mais le permis de conduire) Répondre en citant
Tu mets quoi comme huile dans ton Britsh Seagull sachant que les synthèse actuelles font diviser la proportion par 2... ,???
Parce que moi avec mon evinrude de 61 je fume...

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28.09.12 10:21
mario.n
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        ?   ?   ?
28.09.12 10:43
Conrad29
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Message PC ( pas le porte cellule mais le permis de conduire) Répondre en citant
Bernard et Bianca.....


HS HS !!!!!!!
Que font les modos....

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28.09.12 10:48
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Message PC ( pas le porte cellule mais le permis de conduire) Répondre en citant
Mon dernier était un 2 temps Mercury V6 ... pas de problème d'huile mais de consommation ....

Gruick !
28.09.12 10:51
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Message PC ( pas le porte cellule mais le permis de conduire) Répondre en citant
Ca fume ? il a les ailes en forme de feuille de c..s Mr. Green

Pour le SeaGull, hélas abandonné et disparu depuis longtemps, souvenirs lointains de navigations bretonnes avec Penerf comme port d'attache ... remplacé par (des) Evinrude.

Salut le Gruick, nous c'est plutot du mono et ca peut fumer grave, Le plus dur, compte tenu de la vitesse atteinte, c'est de s'extraire du nuage Mort de Rire

Ca c'est pas du HS de merde , du vrai, du solide Mr. Green

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28.09.12 10:52
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Message PC ( pas le porte cellule mais le permis de conduire) Répondre en citant
... je vois qu'il y a du gros !!!!! du vrai de vrai qui arrache .......

du pro de chez pro : JG ; mes chevilles , tu les a bouffées !!!!!!!!!

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Sophus Lie « si la vie est complexe, c'est parce qu'elle a une partie réelle et une partie imaginaire »
28.09.12 19:14
Thierry Noye
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Bonsoir JG,
tu as peut-être raison, je n'ai pas cherché à creuser plus sur le plan juridique.
N'empêche que si ça m'arrive un jour j'essayerais.Rien que pour savoir  Mr. Green

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Message PC ( pas le porte cellule mais le permis de conduire) Répondre en citant
J'ai entendu hier à la radio qu'un type passait au tribunal pour son 484ème excès de vitesse. Et bien il est reparti avec 400€ d'amende et toujours son permis.


Il a un bon avocat ... mais doit y avoir un truc tout de même ...


Gruick !
29.09.12 08:21
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Message PC ( pas le porte cellule mais le permis de conduire) Répondre en citant
Bien sur Thierry, il faut essayer, mais comme un homme averti en vaut 2 (en stéréo ... scopie Mr. Green )

Et vue la liste des aspirateurs a pognon qui opèrent autour de ces Pb de permis (je ne parle même pas des amendes) en abusant lers interlocuteurs.

Une expérience perso : j'ai travaillé dans une boite, pour laquelle je roulais beaucoup, comme d'autres Le patron avait payé une sorte d'assurance contre les retraits (avant les points). Ben j'ai fait de la marche à pied ou j'ai failli divorcer tellement j'étais chiant quand ma femme conduisait   Embarassed   Mr. Green

C'était pas 48 kmh au dessus ? Ca arrive aussi Mort de Rire

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29.09.12 09:07
mario.n
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Message PC ( pas le porte cellule mais le permis de conduire) Répondre en citant
Tiens juste pour rire Rolling Eyes Confirmation pour ma " douce " ce matin par A.R. : .................. 3 mois de suspension ...

Suis pas H.S. là ! non ? si ?
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